La traduction des risques dans le DOO du SCOT
Le projet stratégique du SCOT se décline dans un document d’orientation et d’objectifs (DOO).
Ce document précise les orientations du projet et leur traduction opérationnelle.
Le DOO est structuré autour de trois grands blocs thématiques.
Parmi ceux-ci, le troisième bloc (les transitions écologiques et énergétiques) revêt une importance particulière dans le cadre de cette formation, car il comprend le volet relatif à la prévention des risques naturels.
Ce bloc permet notamment :
d’énoncer les orientations en matière de limitation de l’exposition aux risques ;
d’encadrer les choix d’aménagement et d’urbanisation au regard des aléas identifiés ;
d’assurer la cohérence entre les objectifs de développement du territoire et les exigences de sécurité publique.
Par ailleurs, le DOO peut comporter des blocs spécifiques lorsque le territoire est concerné par des dispositions particulières, notamment :
la loi Montagne ;
la loi Littoral.
Ces blocs viennent compléter l’architecture du document afin de tenir compte des contraintes et enjeux propres à ces territoires.
à retenir :
C’est dans le DOO que la prise en compte des risques devient juridiquement contraignante.