Exemple de DOO : prévention des risques d’inondation
Le document d’orientation et d’objectifs (DOO) du SCOT peut traduire de manière concrète les enjeux de prévention des risques naturels.
À titre d’exemple, le SCOT de la région grenobloise comporte une orientation dédiée à la prévention et à la limitation des risques d’inondation et de crues torrentielles.
Il prévoit que les documents d’urbanisme locaux et les projets d’aménagement contribuent notamment à :
la régulation des eaux pluviales ;
la régulation naturelle des écoulements, par le maintien des espaces de liberté des cours d’eau et la conservation des zones d’expansion des crues, y compris des espaces agricoles ou humides.
Le DOO peut également prescrire des mesures allant au-delà des exigences réglementaires, comme la mise en place de bandes naturelles et inconstructibles le long des cours d’eau, renforçant ainsi les orientations à décliner dans les PLU et PLUi.
D’autres objectifs peuvent porter sur des phénomènes spécifiques, tels que le ruissellement sur versant, en intégrant par exemple la notion de parcours de moindre dommage dans les projets d’aménagement.
à retenir :
Le DOO permet au SCOT de fixer des orientations précises en matière de prévention des risques, servant de cadre de référence pour les documents d’urbanisme locaux