À vous de jouer !
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Associez ces documents à leur fonction principale :
Cohérence territoriale
votre réponse :Règles opposables aux projets
votre réponse :Grandes orientations régionales
votre réponse :Détermination de la constructibilité simplifiée
votre réponse :
Solution
- réponse correcte :
Grandes orientations régionales
SRADDET
- réponse correcte :
Cohérence territoriale
SCOT
- réponse correcte :
Règles opposables aux projets
PLU/PLUi
- réponse correcte :
Détermination de la constructibilité simplifiée
Carte communale