Gestion et prévention du risque d’inondation dans l’aménagement

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Gestion et prévention du risque d’inondation dans l’aménagement

À vous de jouer !

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Sur quel document l’instructeur ADS se fonde-t-il en priorité lorsqu’un PLU est en vigueur ?

Votre choixChoix attenduRéponse

Le SCOT
Le PLU/PLUi
Le PGRI

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Notes

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À retenir de la séquence
R.111-2 du code de l’urbanisme : un outil de prévention des risques

Introduction
Comprendre la planification en urbanisme et ses enjeux
La prise en compte des risques naturels dans les documents d’urbanisme
Les autorisations d’urbanisme et la prévention des risques
- Documents d’urbanisme et instruction des autorisations d’urbanisme (ADS)
- R.111-2 du code de l’urbanisme : un outil de prévention des risques
PPRN/PPRi
Le rôle de l’État dans la gestion du risque d’inondation et son intégration dans l’urbanisme
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